Paroisse de l'Épiphanie
 

ordre du jour

assemblée ordinaire du 8 mai 2018

  1. 1.  OUVERTURE DE LA SÉANCE
  2. 2.  ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
  3. 3.  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 AVRIL 2018
  4. 4.  FINANCES ET TRÉSORERIE

4.1    Dépôt du rapport financier et du rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2017

4.3     Dépôt de la liste des comptes payés et des engagements

4.4     Acceptation des comptes à payer

4.5     Affectation à l’excédent de fonctionnement affecté à la future collective des matières compostables

4.6     Affectation à l’excédent de fonctionnement affecté pour l’installation septique de la rue Desjardins

  1. 5.  ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1     Adoption du règlement numéro 327 modifiant le Règlement 297-12-15 imposant une compensation à l'égard des immeubles situés dans le secteur du Domaine des Deux Lacs, afin d’assurer le financement des dépenses encourues pour le drainage et l’entretien des fossés situés dans ce domaine et en établissant les conditions d’administration afin de retirer certains lots du bassin de taxation

5.2     Adoption du règlement numéro 328 modifiant le Règlement 298-04-16 décrétant des travaux de réfection de fossés, de ponceaux et d’émissaires dans le secteur du Domaine des Deux Lacs (phases 1 et 2) et autorisant à cette fin une dépense et un emprunt à long terme de 1 081 000 $ afin de retirer certains lots du bassin de taxation

5.3     Omnium des maires et mairesses de Montcalm

  1. 6.  SÉCURITÉ PUBLIQUE
  2. 7.  TRAVAUX PUBLICS, PARCS ET BÂTIMENTS

7.1     Octroi de contrat de rapiéçage de pavage et le scellement de fissure

7.2     Décret des travaux hôtel de ville

7.3     Octroi de contrat - Réaménagement de l’hôtel de ville

  1. 8.  HYGIÈNE DU MILIEU
  2. 9.  URBANISME ET ENVIRONNEMENT

9.1     10% pour fin de parc – Lotissement du lot 2 362 644

  1. 10. LOISIRS ET CULTURE

10.1  Aide financière – Maison des Jeunes de l’Épiphanie

  1. 11. DÉPÔT DE RAPPORTS, DOCUMENTS, ETC.

11.1  Dépôt procès-verbal de correction du rôle de perception du règlement 168 de la MRC de L’Assomption

  1. 12. PÉRIODE DE QUESTIONS
  2. 13. LEVÉE DE LA SÉANCE